dimanche Le 15 juin 2025 - Fermeture d'eau et avis d'ébullition - secteur du Mont-Habitant

mercredi Le 11 juin 2025 - Fermeture d'eau et avis d'ébullition - secteur du Mont-Habitant

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Réglementation d’urbanisme

Veuillez noter que suite à la séance du conseil municipal du 20 mai 2025, cette page sera mise à jour au cours des semaines suivantes.

Règlement 220-2024

Plan d'urbanisme 221-2008

Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe A - Fig. 1

Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe B - Fig. 2

Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe C - Fig. 3

Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe D - Fig. 4

Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe E - Fig. 5

Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe F - Fig. 6

Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe G - Fig. 7

Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe H - Fig. 8

Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe I - Fig. 9

Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe J - Fig. 9.1

Plan d'urbanisme 221-2008 - Annexe K - Fig. 10

Règlement de lotissement 223-2008

Règlement de zonage 222-2008

Grilles de zonage 222-2008 - Annexe A

Carte de l’ensemble du territoire – Annexe B - Zonage 222-2008

Carte du village – Annexe B - Zonage 222-2008

Carte des zones inondables – 25a - Annexe C

Carte des zones inondables – 25b - Annexe C

Carte du climat sonore – Annexe D (page 17)

Carte du climat sonore – Annexe D (page 16)

Liste des espèces indigènes recommandées pour la renaturalisation des rives – Annexe F

Règlement 222-99-2024

Grilles de zonage 222-95-2023- Annexe A

Carte des zones inondables – Grand Ruisseau - Annexe H

Carte des zones inondables - Grand Ruisseau – Annexe I

Carte des zones inondables – Rivière à Simon - Annexe J.1

Carte des zones inondables – Rivière à Simon - Annexe J.2

Carte des zones inondables – Rivière à Simon - Annexe J.3

Cartographie des milieux humides – Annexe G

Règlement de construction 224-2008

Règlement d'administration des règlements d'urbanisme 258-2009

Carte des zones inondables – Rivière à Simon - Annexe J.2

Règlement relatif aux conditions de délivrance des permis de construction 227-2008

Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 225-2008

Règlement relatif aux dérogations mineures 228-2008

Règlement sur la démolition d'immeubles 419-2015

Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) 402-2014

Règlement relatif aux usages conditionnels 229-2018