Séances du conseil municipal
Calendrier des séances
Les élus municipaux de la Ville de Saint-Sauveur présentent des séances du conseil publiques à raison d’une fois par mois, le 3e lundi de chaque mois, selon un calendrier adopté annuellement.
Ordre du jour
Le projet d'ordre du jour est publié le vendredi précédant la séance du conseil municipal.
Consultez l'ordre du jour de la séance
Une question pour le conseil?
Suite à l'adoption du règlement 601-2025 décrétant les règles sur la régie interne des séances du conseil municipal et dans la foulée de la diffusion en direct des séances sur Facebook, les citoyens qui ne peuvent assister à la séance à l'hôtel de ville peuvent poser leur question au conseil en amont de la séance, via le formulaire Poser une question lors de la séance du conseil municipal.
Les personnes souhaitant poser une question par écrit, pour la séance, ont jusqu'à midi, le vendredi précédant la séance, pour transmettre leur question. Le président de la séance répondra aux questions reçues au début de la séance, lors de la première période de questions.
La période de questions étant d'une durée maximale de 30 minutes, les questions qui n'auront pas pu être abordées le seront lors de la séance suivante.
Les questions posées en direct sur Facebook, quant à elles, seront répondues à même la publication si possible, ou abordées lors de la séance suivante.
Procès-verbaux et enregistrements des séances
Cette section renferme les procès-verbaux ainsi que les enregistrements vidéo des séances du conseil municipal.
Les procès-verbaux non approuvés sont rendus disponibles sur ce site dans les meilleurs délais suivant l'assemblée du conseil municipal et sont remplacés par les versions approuvées dans les meilleurs délais suivant leur adoption par le conseil.
Pour consulter le texte officiel, ou pour toute question en lien avec les séances du conseil, joignez le Service juridique, du greffe et des affaires contractuelles au 450 227-0000, poste 2300, ou par courriel à [email protected].
